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Mentions légales Les mentions légales relatives aux prestataires de site Mentions légales relatives à l'éditeur Assurance Mutuelle des Motards Siège social : Parc Euromédecine – 34294 Montpellier Cedex 5 0825 129 129 (0,15 € TTC/mn depuis un poste fixe) Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le code des assurances SIRET n° 328 538 335 00113 Code APE : 6512 Z Directeur de la publication : Patrick Jacquot Mentions légales relative à l'hébergeur AreYouNet.com 32 rue Delizy - Bât. 3 93694 Pantin Cedex France Code APE: 722Z Société Anonyme au capital de 395.208 € RCS Bobigny 434 852 521 Droit de réponse Toute personne nommée ou désignée sur le site http://2roueslab.mutuelledesmotards.fr dispose d'un droit de réponse. Cette demande doit être adressée à Patrick Jacquot, Assurance Mutuelle des Motards - Parc Euromédecine - 34294 Montpellier Cedex 5. Mentions légales relatives à la propriété intellectuelle La totalité des éléments du site http://2roueslab.mutuelledesmotards.fr, notamment les textes, illustrations, photographies, sons, logos, marques et mises en forme sont la propriété exclusive intellectuelle de l'Assurance Mutuelle des Motards. Tous les droits de reproduction sont réservés. Ainsi la représentation, la reproduction, l'imbrication ou la diffusion de tout ou partie du site est interdite, sauf autorisation expresse de l'Assurance Mutuelle des Motards. Toute utilisation frauduleuse pourra donner lieu à des poursuites. Le site est soumis à la loi française. Mentions légales relatives à la CNIL Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données nominatives collectées le concernant. Il peut l'exercer à tout moment, en s'adressant à : Assurance Mutuelle des Motards - Parc Euromédecine - 34294 Montpellier Cedex 5. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à 2-roues Lab' et à l'Assurance Mutuelle des Motards. Les destinataires des données sont 2-roues Lab' et l'Assurance Mutuelle des Motards. L'utilisateur peut également s'opposer à ce que ses données personnelles fassent l'objet d'un traitement. Aucune information personnelle de l'utilisateur ne sera : ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() L'Assurance Mutuelle des Motards a pris toutes les précautions utiles pour assurer la sécurité des données et empêcher qu'elles soient déformées ou endommagées. |
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